Emmanuelle Bernheim
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emmanuelle Bernheim
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 54 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n° 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018538768
(source JORF)
nomination
01 Avril 2008
01/04/2008
De:
Emmanuelle Bernheim
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 54 du décret n 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 54 du décret n 99-130 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000000273981
(source JORF)
nomination
13 Avril 2007
13/04/2007
De:
Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
vice-présidente de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000420701
(source JORF)
nomination
01 Février 2005
01/02/2005
De:
Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
vice-présidente de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
JORFTEXT000000798406
(source JORF)
nomination
10 Mars 2004
10/03/2004
De:
Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000365148
(source JORF)
nomination
04 Mars 1994
04/03/1994
De:
Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991
De:
Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376
(source JORF)
nomination
27 Février 1990
27/02/1990